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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN
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BESSERAT de BELLEFON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESSERAT de BELLEFON
MAISON BURTIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1241534
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
13/07/2023

Présentation de la marque BESSERAT de BELLEFON

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « BESSERAT de BELLEFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BURTIN domicilié(e) 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 850 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque BESSERAT de BELLEFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BESSERAT de BELLEFON est expirée depuis le 13 juillet 2023.

MAISON BURTIN a également déposé les autres marques suivantes : Carré Perseval , BOUCHE FILS CO , BOUCHÉ , EDOUARD BESSERAT , MARQUIS DE TOURNY , CHARLES COURBET , CUVEE DES MOINES , COLLIGNY , CHARLES JOUBERT , VEUVE BERNARD


MAISON BURTIN, Société anonyme - 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095850624


TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2021297 - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 29 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467939 - Publication au BOPI 2008-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245538 - Publication au BOPI 2003-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 12 août 2004 - Concession de licence n°397593 - Publication au BOPI 2004-08-12

Inscription le 11 janvier 2000 - Gage constitué n°293243 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 20 janvier 2000 - Concession de licence n°293782 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 18 avril 2000 - Concession de licence n°298893 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371975 - Publication au BOPI 2003-06-18

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 18 avril 2000 - Gage radié n°298899 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2000 - Résiliation de licence n°298896 - Publication au BOPI 2000-04-18

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534929 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Vins de provenance française, à savoir Champagne